Mentions légales de restaurant-ardeche.FR

I. Propriété

Restaurant-ardeche.FR est la propriété de SARL Le Chaudron (513 100 719 RCS NIMES)
Quartier la Blanchisserie
30760 AIGUEZE.
Téléphone : +33 (0)4.66.39.43.48

Le Directeur de publication est Madame Hélène RONDOT.

Ce site a été développé par l'agence Web Média Camp située 3, rue Jules Chausse - 69630 CHAPONOST.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Restaurant-ardeche.FR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Restaurant-ardeche.FR et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SARL Le Chaudron ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

II. Hébergement

Restaurant-ardeche.FR est hébergé en France par :

SAS OVH
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE

Téléphone : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 euros/min)
Site Internet : www.ovh.com

III. Objet du service

Restaurant-ardeche.FR est un site Internet qui a pour vocation de présenter le restaurant Le Chaudron, domicilié Quartier la Blanchisserie, 30760 AIGUEZE.

Restaurant-ardeche.FR n'a pas pour objet de présenter les restaurants du département de l'ardèche. Malgré tout le soin apporté aux mises à jour de notre site, les photos et informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l'internaute de vérifier l'information auprès de SARL Le Chaudron avant toute réservation.

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence intellectuelle et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser ce site, dans le respect des présentes dispositions.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice et s'engage à la respecter.

L'utilisateur déclare savoir que l'Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l'échange de messages électroniques, d'informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l'acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L'accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d'un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

IV. Confidentialité

Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, SARL Le Chaudron décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à Restaurant-ardeche.FR. Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet ou provenant du réseau vers Restaurant-ardeche.FR.
Les utilisateurs et/ou visiteurs de Restaurant-ardeche.FR ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de SARL Le Chaudron.

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2. Vie Privée